Éditeur du site

Le site www.bretlim-fortuny.com (le « Site ») est édité par :
SELARL Bretlim Fortuny
24 rue Fortuny – 75017 Paris

Téléphone : +33 (0)1 43 80 79 59

Email : contact@bretlim.com
SIRET : 379 360 548 00141
Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 379 360 548

Directeur de la publication

Xavier Bourdet, Thibault Griffon et Marie-Caroline Lafond, domiciliés es-qualités au 24 rue Fortuny – 75017 Paris.

Hébergement

Le Site est hébergé par :
OVH
Société par Actions Simplifiée à associé Unique (SASU)
2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix
RCS Lille Métropole n°424 761 419
Tel : +33 (0)9 72 10 10 07
www.ovh.com
www.ovh.com/fr/support/nous-contacter

Propriété intellectuelle

L’ensemble du Site ainsi que des contenus présents sur le Site (architecture, textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, dont Bretlim Fortuny est le propriétaire ou a la jouissance, et les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, des contenus de ce site est interdite et constitue une contrefaçon, sauf autorisation préalable de Bretlim Fortuny.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à placer sur leur propre site Internet un lien hypertexte effectuant une re-direction vers le Site et/ou les pages qu’il contient sans autorisation préalable de Bretlim Fortuny.

Responsabilité

Le cabinet Bretlim Fortuny s’efforce de maintenir le Site accessible en permanence, sans que cela ne constitue une obligation de résultat.

Le cabinet Bretlim Fortuny s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Cependant, il ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel. Bretlim Fortuny ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations fournies ou des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ce site.

Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées via le Site.

Elles sont traitées dans le respect des dispositions légales en vigueur, conformément à la politique de confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent rediriger vers des sites externes. Bretlim Fortuny décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Contact

Pour toute question relative au site internet, veuillez nous contacter à :
Email : contact@bretlim.com
Téléphone : +33 (0)1 43 80 79 59

Droit applicable – Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Conformément aux dispositions des articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez la possibilité, en cas de litige avec un avocat, de saisir gratuitement le Médiateur de la consommation de la profession d’avocat :

• par voie postale à l’adresse suivante : Médiateur de la consommation de la profession d’avocat, 180 boulevard Haussmann, 75008 Paris ;
• par email à l’adresse suivante : mediateur-conso@mediateur-consommation-avocat.fr.